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Conditions Générales de Service
1. Acceptation des Conditions
En accédant et en utilisant les services de VideoTrailblazer Pro (ci-après "le Service"), vous acceptez d'être lié par les présentes Conditions Générales de Service (ci-après "les Conditions"). Si vous n'acceptez pas toutes les conditions de cet accord, vous ne devez pas utiliser le Service.
2. Description du Service
VideoTrailblazer Pro fournit des services de production vidéo professionnels, incluant la conception, le tournage, le montage, la post-production et la livraison de contenus vidéo pour diverses plateformes et objectifs (publicité, entreprise, réseaux sociaux, etc.). Les détails spécifiques de chaque projet seront définis dans un contrat de service ou un devis signé séparément.
3. Obligations du Client
- Fournir toutes les informations, matériaux et accès nécessaires pour la réalisation du projet.
- Respecter les échéances de feedback et d'approbation.
- Effectuer les paiements conformément aux termes convenus.
- Garantir qu'il détient les droits d'auteur ou les licences nécessaires pour tout matériel fourni à VideoTrailblazer Pro.
4. Obligations de VideoTrailblazer Pro
- Fournir des services professionnels avec diligence et compétence.
- Respecter les spécifications du projet et les échéances convenues.
- Maintenir la confidentialité de toutes les informations sensibles du client.
5. Propriété Intellectuelle
Sauf accord contraire écrit, VideoTrailblazer Pro conserve les droits d'auteur sur toutes les œuvres originales créées dans le cadre du Service. Une licence d'utilisation non exclusive sera accordée au client pour l'utilisation finale du produit vidéo, conformément aux termes spécifiés dans le contrat de projet.
6. Paiement et Facturation
Les modalités de paiement, y compris les acomptes, les échéances et les méthodes de paiement, seront détaillées dans le devis ou le contrat de service spécifique à chaque projet. Les retards de paiement pourront entraîner des frais supplémentaires et/ou la suspension des services.
7. Résiliation
Chaque partie peut résilier un contrat de service spécifique en cas de manquement substantiel de l'autre partie à ses obligations, après un préavis écrit et une opportunité de rectifier le manquement.
8. Limitation de Responsabilité
Dans toute la mesure permise par la loi, VideoTrailblazer Pro ne sera pas responsable des dommages indirects, accessoires, spéciaux, consécutifs ou punitifs, y compris la perte de profits, de données ou d'autres pertes intangibles, résultant de votre accès ou utilisation ou de votre incapacité à accéder ou à utiliser le Service.
9. Droit Applicable et Juridiction
Les présentes Conditions sont régies et interprétées conformément aux lois de la Belgique. Tout litige découlant de ou lié aux présentes Conditions sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Gand, Belgique.
10. Modifications des Conditions
Nous nous réservons le droit de modifier ces Conditions à tout moment. Toute modification sera effective dès sa publication sur le site web. Votre utilisation continue du Service après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.